Peut-on citer des marques dans une chanson ?

Entre Helmut Fritz qui s'énerve en achetant chez Zadig et Voltaire et Maitre Gim's qui est sapé comme jamais chez Louboutin, il y a de quoi se demander ce que pense les marques du fait d'être citée dans des chansons. Alors, a-t-on le droit de citer une marque ? Est-ce que l'on risque des poursuites ? Doit-on payer quelque chose ? On vous dit tout dans cet article.

Un peu de droit

Attention, c'est un peu technique, mais ceux qui ont fait du droit vont s'y retrouver (nous on écrit des articles sur la musique alors c'est pas notre dada). Heureusement, on a trouvé du monde pour nous expliquer (voir source en fin d'article).

L'usage illicite d'une marque ne marche que dans le cas de la contrefaçon, et est régit par les articles L 713-2 et L 713-3 du code de la propriété intellectuelle. Ces derniers indiquent : "Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l'usage dans la vie des affaires pour des produits ou des services :

1° D'un signe identique à la marque et utilisé pour des produits ou des services identiques à ceux pour lesquels la marque est enregistrée ;

2° D'un signe identique ou similaire à la marque et utilisé pour des produits ou des services identiques ou similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, s'il existe, dans l'esprit du public, un risque de confusion incluant le risque d'association du signe avec la marque." et " Est interdit, sauf autorisation du titulaire de la marque, l'usage dans la vie des affaires, pour des produits ou des services, d'un signe identique ou similaire à la marque jouissant d'une renommée et utilisé pour des produits ou des services identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque est enregistrée, si cet usage du signe, sans juste motif, tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, ou leur porte préjudice."

Vous n'avez pas vu le lien, on vous explique.

La liberté d'expression prime

Les deux articles précédemment cités nous indiquent qu'il est interdit de copier ou d'imiter une marque de façon à créer une confusion auprès du consommateur. Cette confusion ne peut porter que sur l'origine du produit, et par sur son image.

Ce n'est donc pas le cas des chansons, où les marques sont citées afin de créer des références pour le public. Ainsi, les cinéastes ont tout à fait le droit d'utiliser une marque sans l'accord de cette dernière (même si le placement de produit a aujourd'hui permis aux réalisateurs de générer des revenus sur l'utilisation des marques à l'écran).

Et pour les parodies alors ? Et bien c'est possible également, en veillant toutefois à ne pas tomber dans le dénigrement, ce qui là pourrait vous attirer des ennuis.

Vous avez donc tout à fait le droit de citer une marque dans une chanson, sans cependant la dénigrer. Vous n'avez rien à débourser non plus, la liberté d'expression et de création artistique vous protège !

Des chansons avec que des marques

Plusieurs artistes ont bien su profiter de ce droit de citation auprès des marques et en ont fait des chansons entières, on vous laisse avec les trois meilleures selon nous !